Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGENT BAY
DELEDALLE Bertrand

Numéro de dépôt :
3864490
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
REGENT BAY de DELEDALLE Bertrand

Présentation de la marque REGENT BAY

Déposée le 6 octobre 2011 par DELEDALLE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGENT BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est DELEDALLE Bertrand domicilié(e) 65 allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELEDALLE BERTRAND domicilié(e) 65 Allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France.

La marque REGENT BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGENT BAY est expirée depuis le 6 octobre 2021.

DELEDALLE Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : REGENT BAY , elyt


DELEDALLE Bertrand - 65 allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France


DELEDALLE BERTRAND - 65 Allée de la Bergerie - 59420 - MOUVAUX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 19 juin 2012 - Rejet partiel n°578064 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Linge de bain (à l'exception de l'habillement).